2021.11.9 À sa cinquante-deuxième à cinquante-cinquième session, l’Organe subsidiaire de mise en œuvre a recommandé le projet de décision ci-après à la
Read More2021.11.19 9/CP.21 et 6/CP.25 et les paragraphes 39 à 46 de la décision 1/CP.24, Rappelant le paragraphe 2 de l¶article 13 de l¶Accord de Paris et le paragraphe 89 de la
Read More2020.3.17 Projet de décision -/CP.23 Mise en place d’un plan d’action en faveur de l’égalité des sexes La Conférence des Parties, Rappelant ses décisions 36/CP.7,
Read More2023.6.14 Conseil de l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture, accompagné de la présente décision ainsi que des décisions et
Read More2022.10.14 recommandations énoncées dans le présent rapport (voir le projet de décision au paragraphe 113). Objectifs stratégiques pertinents: Tous les objectifs
Read MoreLa recherche de solutions pour l'extraction de sable durable a débuté. Même si la plupart d’entre nous ne le sait pas, le sable est, après l’air et l’eau, la troisième ressource la plus utilisée de la planète. Chaque
Read More2020.10.29 Résolution législative du Parlement européen du 16 septembre 2020 sur le projet de décision du Conseil relative au système des ressources propres de l’Union
Read More2022.11.23 Avec le projet de décision concernant la « Revitalisation des travaux de la Deuxième Commission » (A/C.2/77/L.53), adopté par consensus, l’Assemblée générale
Read More2022.4.27 La roche concassée ou les matériaux de construction et de démolition recyclés, ainsi que le « sable minéral lourd » provenant des résidus miniers, figurent
Read More2021.3.18 RAPPORT sur le projet de règlement du Conseil relatif au calcul de la ressource propre fondée sur les déchets d'emballages en plastique non recyclés, aux modalités et à la procédure de mise à disposition de cette ressource propre, aux mesures visant à faire face aux besoins de trésorerie ainsi qu'à certains aspects de la ressource
Read More2020.3.17 19. Charge le secrétariat de mettre à jour le rapport de synthèse mentionné au paragraphe 16 ci-dessus de manière à prendre en compte toutes les informations figurant dans les contributions prévues déterminées au niveau national communiquées par les Parties conformément à la décision 1/CP.20 pour le 4 avril 2016
Read More2023.8.28 4. Modèle de rapport mensuel sur l'état du plan de gestion de projet. Utilisez cette diapositive PPT pour fournir un aperçu de l'état et de la progression des livrables d'un projet dans un format structuré. Il comprend une section pour saisir des informations essentielles, telles que le nom du projet, l'ID, le nom du chef de projet et le
Read More2020.10.29 Résolution législative du Parlement européen du 16 septembre 2020 sur le projet de décision du Conseil relative au système des ressources propres de l’Union européenne (10025/2020 – C9-0215/2020 – 2018/0135(CNS)) ... – vu le rapport de la commission des budgets (A9-0146/2020), 1. approuve le projet du Conseil tel qu'amendé;
Read More2023.9.7 5 Groupe de travail «article 29», avis 01/2016 sur le projet de décision d’adéquation du bouclei r de protection ... 6 Bouclier de protection des données UE–États-Unis — Troisième examen annuel conjoint, rapport de l’EDPB adopté le 12 novembre 2019, pa ragraphe 11. 7 Critères de référence pour l’adéquation du RGPD, 3.A.9.
Read More2019.4.15 Les membres de la juridiction administrative en sont si conscients qu’ils ont lancé, depuis plusieurs années déjà, des réflexions sur leurs modes de rédaction. Depuis le 1 er janvier 2019, de nouvelles recommandations de rédaction sont entrées en vigueur, sous la forme d’un « vade-mecum ».
Read More2023.3.24 Modèle 7 : Modèle PPT de résumé exécutif du rapport de projet. Nous vous présentons ici un résumé exécutif du rapport de projet pour expliquer votre modèle d'entreprise avec une ligne directrice préparée. Utilisez ce modèle pour donner un aperçu de votre projet avec les détails, le calendrier et les livrables.
Read MoreAvant de remplir ce tableau, commencez par noter à nouveau votre objectif, c'est la décision que vous devez prendre. Faites en sorte qu’il soit aussi clair et précis que possible. Un objectif vague donnera une solution vague ! Prenons un exemple simple pour illustrer la construction de la matrice de décision.
Read MoreLe revêtement de la plage de Labadi (Ghana) Un taux de recul de 3 à 5 m par an de la ligne de rivage sur cette plage a été constaté entre 1955 et 1985, le taux le plus élevé ayant été constaté entre 1965 et 1978 lorsqu’une zone de 100 m, considérée jusque là comme sûre pour le développement d’un projet de loisirs, a ...
Read More2022.11.23 Avec le projet de décision concernant la « Revitalisation des travaux de la Deuxième Commission » (A/C.2/77/L.53), adopté par consensus, l’Assemblée générale déciderait que le Bureau de la Deuxième Commission organiserait, dans les premiers mois de 2023, des discussions informelles pour examiner la question de la revitalisation de ...
Read More2022.11.4 RAPPORT sur la proposition de décision du Conseil modifiant la décision (UE, Euratom) 2020/2053 relative au système des ressources propres de l’Union européenne (COM ... – vu sa résolution législative du 16 septembre 2020 sur le projet de décision du Conseil relative au système des ressources propres de l’Union européenne [2],
Read More2022.6.20 Le projet de règlement ou de décision du Conseil (art. 31 al. 1 let. c LC) Le projet de règlement ou de décision du Conseil est un texte rédigé de toute pièce par l’auteure de la proposition. On pense par
Read More— résolution du Parlement européen du 10 octobre 2019 sur le projet de décision d’exécution de la Commission autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié MON 89034 × 1507 × MON 88017 × 59122 × DAS-40278-9 ou du maïs génétiquement modifié combinant deux, trois ou quatre des ...
Read More2023.6.14 Conseil de l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture, accompagné de la présente décision ainsi que des décisions et recommandations qu’il a adoptées en 2022. * Ceci est un projet de décision. Pour la décision finale adoptée par le Conseil, voir le document intitulé "Décisions et
Read MoreRappelant également que depuis l’adoption de la décision sur la sécurité des journalistes par le Conseil du PIDC lors de sa 31e session (2018), ont également été adoptées la Résolution A/RES/74/157 (2019) de l'Assemblée générale des Nations Unies ; les Résolutions A/HRC/RES/44/12(2020) et A/HRC/RES/45/18 (2020) du Conseil des ...
Read More2011.3.28 Projet de décision d’homologation - PRD2010-18 Page 1 Aperçu Projet de décision d’homologation concernant le thymol L’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada, en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires et de ses règlements, propose l’homologation complète, à
Read More2017.4.3 et des cibles précis, en vue de le soumettre à la Soixante-Dixième Assemblée mondiale de la Santé pour examen, par l’intermédiaire du Conseil exécutif à sa cent quarantième session. En application de cette décision, un projet de plan d’action couvrant la période 2017-2025 est annexé au présent rapport. 2.
Read MoreDécision du 27 juillet 2022 consécutive au débat public portant sur le projet de parcs éoliens ... Aller au contenu; Aller au menu; Aller au menu ... Vu la décision de la Commission nationale du débat public n° 2021/33/Éolien Oléron Atlantique Sud/2 du 3 mars 2021 désignant les ... selon le rapport de la Commission particulière du ...
Read More2 天之前 Etape 1 : Définissez votre problématique. La première étape de l’arbre de décision est de définir votre problématique. Pour rappel c’est la racine de votre décision, c’est de là que tout part. Pour définir votre problématique, demandez-vous quelle décision vous devez prendre et formulez la par une question.
Read More2020.9.3 Projet du Conseil. Amendement (1 bis) La décision constitue en outre la base juridique permettant à la Commission d’emprunter des fonds sur les marchés de capitaux afin de financer les dépenses effectuées dans le cadre du plan de relance «Next Generation EU». Les coûts liés au principal et aux intérêts sur les remboursements
Read More2012.2.3 Contexte. La participation des femmes et des hommes, sur un pied d'égalité, au pouvoir et à la prise de décision est fortement encouragée au niveau international par les articles 7 et 8 de la convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes, qui engage les États parties à éliminer la
Read More2020.9.15 communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse portant sur le sixième cycle d’analyse des marchés de gros du haut et du très haut débit fixes et sur le projet de décision précisant les modalités de l’accès aux lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
Read MoreDans sa décision 4.COM 14.01, prise à sa 4e session à Abou Dhabi (28 septembre-2 octobre 2009), le Comité, lors de l’inscription de l’élément « Rite des Tsars de Kalyady (Tsars de Noël) » sur la Liste de sauvegarde urgente, a demandé à l’État partie soumissionnaire, le Bélarus, « de soumettre, pour les quatre premières ...
Read More2021.10.5 La Commission permanente mène ses travaux sur la base du consensus. Faute de consensus, il est rendu compte au Conseil ou à l’Assemblée de la Santé, selon qu’il convient, des divergences de vues. 7. Le quorum est constitué par la majorité des membres de la Commission permanente.
Read More2022.12.13 La Commission européenne a lancé aujourd'hui le processus en vue de l'adoption d'une décision d'adéquation concernant le cadre de protection des données UE-États-Unis, qui facilitera la circulation transatlantique sécurisée de données et répondra aux préoccupations soulevées par la Cour de justice de l'Union européenne dans sa décision
Read More2023.9.27 Rapport sur les pensions de retraite de la fonction publique. ... Rapport d'information n° 1820 sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 déposé par Mme Julie Delpech le 31 octobre 2023. ... Décision n° 2023-862 DC du Conseil Constitutionnel du 28 décembre 2023.
Read MoreProchaines réunions. Dates et lieux des prochaines réunions si elles ont été définies. Je vous propose ci-dessous un modèle de compte rendu de réunion sur Word, que vous pouvez utiliser et compléter pour vos réunions. Ce modèle de compte de rendu de réunion de travail reprend la structure que je viens de vous proposer.
Read More2022.4.26 50 milliards de tonnes : de quoi construire un mur de 27 mètres de large et 27 mètres de haut autour de la planète Terre. C’est le volume de sable et de gravier utilisé chaque année, la deuxième ressource la plus utilisée au monde après l'eau. Compte tenu de notre dépendance à son égard, le sable doit être reconnu comme une ressource
Read More2020.1.16 A l'issue de cette décision modificative, les modifications de dépenses d'investissement permettent de désaffecter . 21,967 M€ d'emprunt d'équilibre tous budgets confondus. Fonctionnement . La section de fonctionnement du budget principal prend en compte, pour l'essentiel, des
Read More5 天之前 Délibération de la CRE du 14 décembre 2023 portant décision sur l’évaluation de la compensation relative au projet de contrat d’achat entre les sociétés Electricité et Eau de Wallis et Futuna (EEWF) et Vergnet-Pacific pour trois projets de fermes photovoltaïques au sol situées à Wallis et à Futuna. Mise en ligne le : 20.12.2023.
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